Déposée le 25 avril 2002 par PERRAT Pascal et Mouton-PERRAT Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAPIER A ÊTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Les déposants sont PERRAT Pascal domicilié(e) 7, rue d'Alleray,75015 Paris - 75015 - France et Mouton-PERRAT Sophie domicilié(e) 1, rue Lefebre,75015 Paris - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRAT Pascal domicilié(e) 7, rue d'Alleray,75015 Paris - 75015 - France.
La marque PAPIER A ÊTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERRAT Pascal - 7, rue d'Alleray,75015 Paris - 75015 - France
Mouton-PERRAT Sophie - 1, rue Lefebre,75015 Paris - 75015 - France
PERRAT Pascal - 7, rue d'Alleray,75015 Paris - 75015 - France
Inscription le 15 mai 2006 - Changement d'adresse n°433755 - Publication au BOPI 2006-05-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Papier, produits de l'imprimerie. Traitement des matériaux à savoir traitement du papier du fil de fer, de l'argile. Education, formation, activités culturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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